Mentions légales
Morgane Code Mental
Dernière mise à jour : 1er novembre 2026
1. Édition du site
Le site internet https://www.morganecodemental.com est édité par :
Morgane Bonnetot — Entrepreneuse individuelle (EI)
Nom commercial : Morgane Code Mental
SIRET : 929 526 622 00014
Adresse de domiciliation : 2 allée du Poirier, 13127 Vitrolles, France
Adresse du cabinet : 65 route de Toulouse, 31820 Pibrac, France
Téléphone : 07 50 69 68 79
E-mail : support@morganecodemental.com
TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts, sous réserve du maintien du régime de franchise en base de TVA.
2. Direction de la publication
La directrice de la publication est Morgane Bonnetot, en qualité d'éditrice du site.
3. Hébergement
Le site www.morganecodemental.com est hébergé par :
ITACWT Limited (Systeme.io)
Société de droit irlandais
2 Cruise Park Rise
Tyrrelstown, Dublin 15
Irlande
Site internet : https://systeme.io
Adresse e-mail : contact@systeme.io
Le prestataire d'hébergement indique ne pas mettre de numéro de téléphone à disposition pour ce type de demande.
4. Activité professionnelle
Morgane Code Mental propose des prestations d'accompagnement en hypnose ericksonienne, en cabinet à Pibrac et à distance.
Ces prestations relèvent de l'accompagnement et du bien-être. Elles ne constituent pas des actes médicaux et ne remplacent pas un diagnostic, un traitement ou un suivi par un professionnel de santé.
Les modalités de réservation, les tarifs et les conditions contractuelles sont précisés dans les conditions générales de vente.
5. Propriété intellectuelle
Sauf indication contraire, les textes, contenus pédagogiques, créations graphiques et autres éléments originaux présents sur ce site sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, adaptation, diffusion ou exploitation de ces éléments nécessite une autorisation préalable, sauf exception prévue par la loi.
Les marques, photographies, logiciels et autres contenus appartenant à des tiers demeurent la propriété de leurs titulaires respectifs.
6. Données personnelles
Morgane Code Mental traite certaines données personnelles dans le cadre de la navigation sur le site, de la prise de rendez-vous et de la réalisation de ses prestations.
Les modalités de ces traitements et les droits des personnes sont détaillés dans la politique de confidentialité :
https://www.morganecodemental.com/politique-de-confidentialite
Pour toute demande concernant les données personnelles :
7. Conditions générales de vente
Les conditions applicables aux prestations et aux réservations sont consultables à l'adresse :
https://www.morganecodemental.com/cgv
8. Médiation de la consommation
En cas de litige de consommation non résolu après une réclamation écrite préalable, le consommateur peut recourir gratuitement au médiateur compétent :
CM2C — Centre de la Médiation de la Consommation de Conciliateurs de Justice
49 rue de Ponthieu, 75008 Paris
9. Contact
Pour toute question concernant le site ou les prestations proposées :
support@morganecodemental.com
07 50 69 68 79